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1. PRESENTATION DU SITE

Le site est édité par ALTITUDE-MULTIMEDIA :

SARL au capital de 3000€ SIRET : RCS Aix en Provence.
Responsable de la publication : Eric Khayat. Gestion du site

2. DROITS DE PROPRIETE DU CONTENU

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de la société ALTITUDE-MULTIMEDIA.

3. ACCES AU SITE

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Bien que ALTITUDE-MULTIMEDIA s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, ALTITUDE-MULTIMEDIA ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

4. RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES


Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro xxxx? . Ainsi les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.

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5. EDITION & HEBERGEMENT

La réalisation du site à été assurée par MT Developpement impasse de la Pie 13320 Bouc Bel Air
L'hébergement du site est assuré par la société phpnet.org.

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